Mentions légales

1. Propriétaire du site

La SAS WEBINTELLIGENCIA, nom commercial Cook'AM, dont le siège est situé 38 RUE PRINCIPALE à AUENHEIM (67480), société immatriculer au RCS de Strasbourg, SIRET : 805 156 049 00027

Directrice de la publication et Responsable de la boutique en ligne : Aude MARTZ

Responsable web : Sebastien LETT

"CAKES AND SWEETS" est une marque déposée auprès de l'INPI, sous le n°4127057, propriété de Aude MARTZ.

2. Hébergement du site

Le site CakesandSweets.boutique est hébergé par OVH, Société par Actions Simplifiée immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le numéro SIREN 424 761 419. Le serveur et ses données sont soumis aux lois françaises.

3. Éditeur

Le site e-commerce CakesandSweets.boutique est édité par Web intelligencia, Société par Actions Simplifiée immatriculée au RCS de Strasbourg sous le SIRET 805 156 049 00027, spécialisée dans la Création de sites web. Le présent site utilise la solution de gestion de contenus PrestaShop.

4. Informations relatives aux données personnelles collectées

Le site CakesandSweets.boutique ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, URL) que pour le besoin des services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » (art. 34 de la loi n°48-87 du 6 janvier 1978), l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur peut envoyer un message en cliquant sur le lien « Contact ».

5. Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété de Aude MARTZ / Cook'AM.

Le contenu du site CakesandSweets.boutique est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Au terme des l’article L. 122-5.2° et 3°a, le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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6. Crédits photos

La publication des images, illustrations et photographies au travers de ce site a été faite avec l’accord de leurs auteurs. Ces visuels ne peuvent être reproduits sans autorisation.

7. Liens vers des sites tiers

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